1. Éditeur du Portail Institutionnel
Le présent site internet est le portail d'information institutionnel officiel de l'association à but non lucratif :
Dénomination sociale : LUDOTHEQUE DE MIONNAY
Statut juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Numéro d'immatriculation au Répertoire National des Associations (RNA) : W012000507
Numéro de système d'identification du répertoire des entreprises (SIREN) : 823662788
Code APE/NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Préfecture d'enregistrement : Sous-Préfecture de Trévoux / Préfecture de l'Ain (Bourg-en-Bresse)
Siège social : 5 Impasse Montsion, 01390 Mionnay, France
Téléphone : +33 8 24 25 30 95
Courriel institutionnel : jenilavly@gmail.com
Directrice de la publication : Madame Jennifer Lavly, en sa qualité de Présidente légale de l'association.
2. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure technique et l'hébergement sécurisé du présent portail web sont assurés par :
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Site web de l'hébergeur : hostinger.com
3. Objet Non-Lucratif & Absence Rigoureuse de Démarche Commerciale
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4. Propriété Intellectuelle & Droits de Reproduction
Les contenus textuels, analyses, fiches de jeux et documents pédagogiques rédigés par l'équipe bénévole sont mis à disposition selon les principes de l'éducation populaire. Toute reproduction ou citation pour un usage associatif, éducatif, scolaire ou d'utilité publique non commerciale est libre et encouragée, sous réserve expresse de mentionner la source : LUDOTHEQUE DE MIONNAY (loi 1901).
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